Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFES HOVA
Numéro de dépôt :
1370221
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
SENS
Date d'expiration :
26/08/1996
Présentation de la marque CAFES HOVA
Déposée le 26 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFES HOVA TORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), la marque française « CAFES HOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFES HOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFES HOVA est expirée depuis le 26 août 1996.
CAFES HOVA TORTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07